Permis de construire – Logements
51 Rue Du General De Gaulle
02504323A0009
Autorisé
le 18 avril 2023
15 logements
420 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
18 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
51 Rue Du General De Gaulle
25420 Bart - Parcelle(s)
- AD 103
- Superficie terrain
- 420 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALIMMO
- SIREN
- 814479739,0
- SIRET
- 81447973900025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90700 Chatenois Les Forges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL