Permis de construire – Logements
12 Rue Des Ecoles
02504324A0001
Autorisé
le 22 février 2024
3 logements
51 m² habitables
1 214 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
12 Rue Des Ecoles
25420 Bart - Parcelle(s)
- AK 399
- Superficie terrain
- 1 214 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EST INVEST
- SIREN
- 904454550,0
- SIRET
- 90445455000016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 245 | 51 | 245 | — | 245 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL