Permis de construire – Logements
Zac De Champvans Lot 8
0250471700026
Terminé
le 17 novembre 2017
1 logement
92 m² habitables
542 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 novembre 2017
3
Ouverture chantier
08 février 2018
4
Achèvement
02 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
Zac De Champvans Lot 8
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
- AY 217
- Superficie terrain
- 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUP INTERIM 25
- SIREN
- 448861229,0
- SIRET
- 44886122900061,0
- Code APE
- 78.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25640 Marchaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL