Permis de construire – Logements
4 Promenade Du Breuil
0250471900040
Commencé
le 29 avril 2020
40 logements
3 194 m² habitables
12 603 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 avril 2020
3
Ouverture chantier
12 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
4 Promenade Du Breuil
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
-
AV 257
AV 274
AV 275 - Superficie terrain
- 12 603 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELYPSE SARL
- SIREN
- 381806264,0
- SIRET
- 38180626400036,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25110 Baume Les Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 40
- Collectifs hors résidence
- 40
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 24
- T4
- 6
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL