Permis de construire – Logements
Lot 58 - Tranche 3 - Phase
0250472100023
Terminé
le 16 septembre 2021
1 logement
94 m² habitables
560 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 septembre 2021
3
Ouverture chantier
13 octobre 2021
4
Achèvement
20 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
Lot 58 - Tranche 3 - Phase
Lieu-dit : ZAC LES DAMES DU QUIN
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
- AY 328
- Superficie terrain
- 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Pusey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL