Permis de construire – Logements
Rue Angela Davis
0250472100037
Commencé
le 25 février 2022
2 logements
142 m² habitables
562 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 février 2022
3
Ouverture chantier
02 mai 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
Rue Angela Davis
Lieu-dit : ZAC LES DAMES DU QUIN - LOT 8 - TRANCH
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
-
ZS 510
ZS 518 - Superficie terrain
- 562 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU QUIN
- SIREN
- 907659528,0
- SIRET
- 90765952800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25110 Baume Les Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 142 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL