Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

2 B Pl Saint Martin

0250472200139
Autorisé
le 20 décembre 2022
1 logement 149 m² terrain Baume Les Dames (25110)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 décembre 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Baume Les Dames (25047)
Adresse
2 B Pl Saint Martin
25110 Baume Les Dames
Parcelle(s)
AH 801
Superficie terrain
149 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI LA MARJOLAINE
SIREN
388816696,0
SIRET
38881669600016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25110 Villers St Martin
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 72
Locaux 72 72

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2022
Dernière mise à jour
Décembre 2022

Données issues de la base SITADEL