Permis de construire – Logements
Lot 62
0250472300008
Commencé
le 28 juin 2023
2 logements
198 m² habitables
826 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 juin 2023
3
Ouverture chantier
26 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
Lot 62
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
-
AY 331
AY 339 - Superficie terrain
- 826 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VONIN HOLDING
- SIREN
- 538428558,0
- SIRET
- 53842855800026,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25220 Roche Lez Beaupre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 198 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL