Permis de construire – Logements
2 Pl Du Gen De Gaulle
0250472300014
Commencé
le 05 septembre 2023
5 logements
1 413 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 septembre 2023
3
Ouverture chantier
13 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
2 Pl Du Gen De Gaulle
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
-
AH 778
AH 79 - Superficie terrain
- 1 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IDYLLIS
- SIREN
- 890497134,0
- SIRET
- 89049713400019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 543 | — | — |
| Locaux | 722 | — | — | — | 543 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL