Permis de construire – Logements
Zac Des Dames Du Quin
0250472300025
Commencé
le 20 mars 2024
12 logements
819 m² habitables
2 791 m² terrain
Baume Les Dames (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 mars 2024
3
Ouverture chantier
11 juillet 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Baume Les Dames (25047)
- Adresse
-
Zac Des Dames Du Quin
25110 Baume Les Dames - Parcelle(s)
-
AY 364
AY 377 - Superficie terrain
- 2 791 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV BAUME LES DAMES
- SIREN
- 917864316,0
- SIRET
- 91786431600018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25320 Busy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- En résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 819 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL