Permis de construire – Logements
6/18 Rue Des Mirabelles
02504813M0007
Terminé
le 09 septembre 2013
16 logements
1 457 m² habitables
2 932 m² terrain
Bavans (25550)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 septembre 2013
3
Ouverture chantier
13 mars 2017
4
Achèvement
26 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bavans (25048)
- Adresse
-
6/18 Rue Des Mirabelles
25550 Bavans - Parcelle(s)
-
AC 698
AC 699
AC 700 - Superficie terrain
- 2 932 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 11
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 8
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 457 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL