Permis de construire – Logements
Rue Combe Saint Pere
02504824A0012
Autorisé
le 17 janvier 2025
10 logements
663 m² habitables
2 353 m² terrain
Bavans (25550)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bavans (25048)
- Adresse
-
Rue Combe Saint Pere
25550 Bavans - Parcelle(s)
-
AC 692
AC 693
AC 694 - Superficie terrain
- 2 353 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- SIREN
- 272500018,0
- SIRET
- 27250001800010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 663 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL