Permis de construire – Logements
12 Lotissement ""La Plaine 1""
0250502500012
Autorisé
le 25 mars 2026
1 logement
132 m² habitables
802 m² terrain
Belieu (Le) (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
25 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Belieu (Le) (25050)
- Adresse
-
12 Lotissement ""La Plaine 1""
25500 Belieu (Le) - Parcelle(s)
- AH 93
- Superficie terrain
- 802 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Le Belieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL