Permis de construire – Logements
63 Rue D Justices
02505612B0132
Terminé
le 18 avril 2013
21 logements
1 347 m² habitables
2 450 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 avril 2013
3
Ouverture chantier
15 mars 2016
4
Achèvement
19 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
63 Rue D Justices
25000 Besancon - Parcelle(s)
- HR 114
- Superficie terrain
- 2 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE JARDIN
- SIREN
- 797475100,0
- SIRET
- 79747510000013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 21
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 21
- Collectifs hors résidence
- 21
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 5
- T3
- 12
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 347 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL