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Permis de construire – Logements

17 Rue D Belfort

02505613B0158
Autorisé
le 07 mai 2013
3 logements 403 m² terrain Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 mai 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
17 Rue D Belfort
25000 Besancon
Parcelle(s)
BH 135
Superficie terrain
403 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI DE LA BOUCLE
SIREN
449980218,0
SIRET
44998021800019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
Logements collectifs
3
Collectifs hors résidence
3

Répartition par pièces

T1
1
T2
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 160
Locaux 160 160

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2013
Dernière mise à jour
Mai 2013

Données issues de la base SITADEL