Permis de construire – Logements
9 Rue De La Viotte
02505615B0380
Terminé
le 07 décembre 2015
1 logement
676 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 décembre 2015
3
Ouverture chantier
07 février 2017
4
Achèvement
25 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
9 Rue De La Viotte
25000 Besancon - Parcelle(s)
- BO 516
- Superficie terrain
- 676 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SEVEL
- SIREN
- 439216862,0
- SIRET
- 43921686200029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 496 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL