Permis de construire – Logements
14 Rue De La Famille
02505616B0178
Commencé
le 30 mars 2017
1 logement
1 698 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 mars 2017
3
Ouverture chantier
15 décembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
14 Rue De La Famille
25000 Besancon - Parcelle(s)
- BS 105
- Superficie terrain
- 1 698 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MENUISERIE DE LA FAMILLE
- SIREN
- 821917226,0
- SIRET
- 82191722600010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 517 | — | 56 | 2 | 56 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL