Permis de construire – Logements
4 Av De La Vaite
02505617B0059
Commencé
le 29 mai 2017
2 logements
1 522 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 mai 2017
3
Ouverture chantier
30 juin 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
4 Av De La Vaite
25000 Besancon - Parcelle(s)
- CL 223
- Superficie terrain
- 1 522 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA MARE AU GUILLOT
- SIREN
- 494635279,0
- SIRET
- 49463527900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25360 Naisey-Les-Granges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 225 | — | 53 | — | 53 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL