Permis de construire – Logements
Sous Les Tilleroyes
02505617B0169
Terminé
le 26 février 2018
10 logements
876 m² habitables
3 411 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 février 2018
3
Ouverture chantier
05 novembre 2018
4
Achèvement
28 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
Sous Les Tilleroyes
25000 Besancon - Parcelle(s)
- MW 119
- Superficie terrain
- 3 411 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SMCI EDITEUR IMMOBILIER
- SIREN
- 444473375,0
- SIRET
- 44447337500020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 876 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL