Permis de construire – Logements
1A ET Chemin De Vieilley
02505617B0207
Annulé
le 21 septembre 2018
36 logements
1 904 m² habitables
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
1A ET Chemin De Vieilley
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
BT 364
BT 363 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA
- SIREN
- 432138956,0
- SIRET
- 43213895600086,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- En résidence
- 36
- Logements démolis
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 6
- T2
- 15
- T3
- 15
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 500 | 1 904 | — | 500 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL