Permis de construire – Logements
5 Che Des Montarmots
02505618B0044
Autorisé
le 10 juillet 2018
2 logements
196 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
5 Che Des Montarmots
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
BN 110
BN 260 - Superficie terrain
- 196 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
- SIREN
- 815243027,0
- SIRET
- 81524302700019,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 177 | — | — |
| Locaux | 212 | — | — | 35 | 177 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL