Permis de construire – Logements
6B ET Chemin Des Monts De Bregil
02505618B0199
Autorisé
le 05 juin 2019
19 logements
2 260 m² habitables
4 612 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
6B ET Chemin Des Monts De Bregil
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
CS 240
CS 275
CS 12 - Superficie terrain
- 4 612 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68391 Sausheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 19
- Collectifs hors résidence
- 19
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 7
- T4
- 9
- T5
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 493 | 2 260 | — | 493 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL