Permis de construire – Logements
02505619B0013
02505619B0013
Terminé
le 22 mai 2019
109 logements
2 602 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 mai 2019
3
Ouverture chantier
15 octobre 2019
4
Achèvement
31 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- None (25056)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP'109
- SIREN
- 852571520,0
- SIRET
- 85257152000018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 26006 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 109
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 109
- En résidence
- 109
Répartition par pièces
- T1
- 108
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 602 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL