Permis de construire – Logements
11 Rue Gustave Courbet
02505619B0115
Terminé
le 12 décembre 2019
26 logements
699 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 décembre 2019
3
Ouverture chantier
16 juillet 2020
4
Achèvement
31 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
11 Rue Gustave Courbet
25000 Besancon - Parcelle(s)
- AE 21
- Superficie terrain
- 699 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 11 RUE GUSTAVE COURBET
- SIREN
- 880170501,0
- SIRET
- 88017050100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 26
- En résidence
- 26
Répartition par pièces
- T1
- 8
- T2
- 18
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 | — | 1 703 | — | — |
| Locaux | 1 717 | — | — | 14 | 1 703 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL