Permis de construire – Logements
9 Rue Du Chateau Rose
02505620B0079
Terminé
le 02 octobre 2020
2 logements
760 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 octobre 2020
3
Ouverture chantier
02 janvier 2021
4
Achèvement
30 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
9 Rue Du Chateau Rose
25000 Besancon - Parcelle(s)
- BO 266
- Superficie terrain
- 760 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEGUIN BATIMENT
- SIREN
- 441116225,0
- SIRET
- 44111622500026,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 116 | — | — |
| Locaux | 116 | — | — | — | 116 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL