Permis de construire – Logements
11 Rue Des Fluttes Agasses
02505620B0111
Terminé
le 05 novembre 2020
1 logement
1 423 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 novembre 2020
3
Ouverture chantier
10 novembre 2020
4
Achèvement
01 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
11 Rue Des Fluttes Agasses
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
BS 448
BS 449
BS 420 - Superficie terrain
- 1 423 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLAUDE DASNOY
- SIREN
- 499996270,0
- Code APE
- 66.22Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152 | — | 66 | — | — |
| Locaux | 210 | — | — | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL