Permis de construire – Logements
29 Av De L Observatoire
02505620B0411
Terminé
le 02 septembre 2020
1 logement
1 985 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 septembre 2020
3
Ouverture chantier
02 septembre 2020
4
Achèvement
03 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
29 Av De L Observatoire
25000 Besancon - Parcelle(s)
- EZ 5
- Superficie terrain
- 1 985 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- STAY2
- SIREN
- 849782446,0
- SIRET
- 84978244600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Busy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 90 | — | — |
| Locaux | 90 | — | — | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL