Permis de construire – Logements
Chemin Des Mottes
02505621B0171
Terminé
le 13 décembre 2021
2 logements
206 m² habitables
844 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 décembre 2021
3
Ouverture chantier
23 juin 2022
4
Achèvement
18 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
Chemin Des Mottes
25000 Besancon - Parcelle(s)
- ET 159
- Superficie terrain
- 844 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AB
- SIREN
- 429053135,0
- SIRET
- 42905313500027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 206 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL