Permis de construire – Logements
22 Rue De L'Epitaphe
02505623B0028
Commencé
le 01 septembre 2023
1 logement
73 m² habitables
870 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 septembre 2023
3
Ouverture chantier
01 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
22 Rue De L'Epitaphe
25000 Besancon - Parcelle(s)
- HL 156
- Superficie terrain
- 870 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TOMA
- SIREN
- 531085660,0
- SIRET
- 53108566000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 236 | 73 | — | — | — |
| Locaux | 93 | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL