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Permis de construire – Logements

16 Rue D'Alsace

02505623B0771
Autorisé
le 05 octobre 2023
1 logement 326 m² terrain Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 octobre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
16 Rue D'Alsace
25000 Besancon
Parcelle(s)
AH 8
Superficie terrain
326 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI SQUARE SAINT AMOUR
SIREN
441522448,0
SIRET
44152244800022,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25620 La Chevillotte
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence secondaire
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 202
Locaux 202 202

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL