Permis de construire – Logements
44 Chemin De La Vosselle
02505624B0061
Autorisé
le 06 juin 2025
22 logements
1 504 m² habitables
5 002 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
44 Chemin De La Vosselle
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
DS 339
DS 188
DS 185 - Superficie terrain
- 5 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MORTEAU CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 752148106,0
- SIRET
- 75214810600012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Les Fins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 8
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 504 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL