Permis de construire – Logements
20 Rue Des Sapins
02505624B0970
Terminé
le 20 février 2025
3 logements
1 453 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
20 février 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
20 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
20 Rue Des Sapins
25000 Besancon - Parcelle(s)
- EW 13
- Superficie terrain
- 1 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- I.D.
- SIREN
- 803024579,0
- SIRET
- 80302457900010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 466 | — | 466 | — | 466 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL