Permis de construire – Logements
Avenue De La Vaite
02505626B0125
Autorisé
le 26 mars 2026
1 logement
10 m² habitables
1 293 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
26 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
Avenue De La Vaite
25000 Besancon - Parcelle(s)
-
CL 37
CL 230 - Superficie terrain
- 1 293 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JPVERO
- SIREN
- 832576904,0
- SIRET
- 83257690400011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | 10 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL