Permis de construire – Logements
46 Rue Des Trois Fontaines
02506021P0004
Commencé
le 05 septembre 2021
5 logements
2 560 m² terrain
Bians-Les-Usiers (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 septembre 2021
3
Ouverture chantier
23 septembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bians-Les-Usiers (25060)
- Adresse
-
46 Rue Des Trois Fontaines
25520 Bians-Les-Usiers - Parcelle(s)
-
ZE 190
ZE 187
AD 58 - Superficie terrain
- 2 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES PORTES
- SIREN
- 838717528,0
- SIRET
- 83871752800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Orchamps-Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 293 | — | 568 | — | — |
| Locaux | 679 | — | — | — | 568 |
| Agriculture | — | 568 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL