Permis de construire – Logements
12 Rte Du Val
02506022P0008
Commencé
le 17 novembre 2022
1 logement
45 m² habitables
1 615 m² terrain
Bians-Les-Usiers (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 novembre 2022
3
Ouverture chantier
20 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bians-Les-Usiers (25060)
- Adresse
-
12 Rte Du Val
25520 Bians-Les-Usiers - Parcelle(s)
- AB 105
- Superficie terrain
- 1 615 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BIANS-LES-USIERS
- SIREN
- 212500607,0
- SIRET
- 21250060700016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25520 Bians-Les-Usiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 45 | 59 | — | — |
| Locaux | 59 | — | — | — | 59 |
| Service public | — | 59 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL