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Permis de construire – Logements

16 Rue Des Acacias

02506718L0005
Autorisé
le 18 mars 2019
1 logement 470 m² terrain Blussans (25250)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 mars 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Blussans (25067)
Adresse
16 Rue Des Acacias
25250 Blussans
Parcelle(s)
A 805
A 207
Superficie terrain
470 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI AUX BARREY
SIREN
843526807,0
SIRET
84352680700014,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25250 Blussans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 57 65
Locaux 106 65
Agriculture65

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2019
Dernière mise à jour
Mars 2019

Données issues de la base SITADEL