Permis de construire – Logements
Chemin Du Val De L'Ognon -
02507322C0003
Terminé
le 25 octobre 2022
1 logement
112 m² habitables
478 m² terrain
Bonnay (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 octobre 2022
3
Ouverture chantier
31 mai 2023
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bonnay (25073)
- Adresse
-
Chemin Du Val De L'Ognon -
25870 Bonnay - Parcelle(s)
- ZA 138
- Superficie terrain
- 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25870 Devecey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL