Permis de construire – Logements
1 Chemin Du Val De L'Ognon
02507325C0006
Autorisé
le 20 février 2026
2 logements
149 m² habitables
1 712 m² terrain
Bonnay (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bonnay (25073)
- Adresse
-
1 Chemin Du Val De L'Ognon
25870 Bonnay - Parcelle(s)
-
AB 252
AB 253
AB 169 - Superficie terrain
- 1 712 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI G.A
- SIREN
- 493196802,0
- SIRET
- 49319680200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Bonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL