Permis de construire – Logements
Le Village Haut
02507420R0012
Terminé
le 23 décembre 2020
1 logement
1 429 m² terrain
Bonnetage (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 décembre 2020
3
Ouverture chantier
08 juin 2021
4
Achèvement
01 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bonnetage (25074)
- Adresse
-
Le Village Haut
25210 Bonnetage - Parcelle(s)
-
AA 42
AA 43 - Superficie terrain
- 1 429 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | — | 85 | — | — |
| Locaux | 85 | — | — | — | 85 |
| Agriculture | — | 85 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL