Permis de construire – Logements
15 Rte De Pontarlier
02507424R0010
Commencé
le 19 août 2024
2 logements
1 454 m² terrain
Bonnetage (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 août 2024
3
Ouverture chantier
15 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bonnetage (25074)
- Adresse
-
15 Rte De Pontarlier
25210 Bonnetage - Parcelle(s)
-
AD 7
AD 8
AD 9 - Superficie terrain
- 1 454 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOUBS IMMOBILIER
- SIREN
- 920984754,0
- SIRET
- 92098475400019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25210 Bonnetage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 192 | — | 201 | — | — |
| Locaux | 201 | — | — | — | 201 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL