Permis de construire – Logements
Champ De La Scie
02507519P0001
Terminé
le 16 avril 2019
1 logement
223 m² habitables
570 m² terrain
Bonnevaux (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 avril 2019
3
Ouverture chantier
13 janvier 2020
4
Achèvement
19 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bonnevaux (25075)
- Adresse
-
Champ De La Scie
25560 Bonnevaux - Parcelle(s)
- ZH 150
- Superficie terrain
- 570 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CLC
- SIREN
- 453390320,0
- SIRET
- 45339032000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25560 Frasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 223 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL