Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Hauts D'A
02507823V0013
Terminé
le 01 février 2024
1 logement
114 m² habitables
773 m² terrain
Bouclans (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 février 2024
3
Ouverture chantier
18 mars 2024
4
Achèvement
01 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bouclans (25078)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Hauts D'A
25360 Bouclans - Parcelle(s)
- ZE 230
- Superficie terrain
- 773 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25360 Bouclans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL