Permis de construire – Logements
21 23 Rue Des Forges
02508213A0009
Autorisé
le 20 juillet 2013
1 logement
1 324 m² terrain
Bourguignon (25150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bourguignon (25082)
- Adresse
-
21 23 Rue Des Forges
25150 Bourguignon - Parcelle(s)
- D 322
- Superficie terrain
- 1 324 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA FRANCOMTOISE
- SIREN
- 789472180,0
- SIRET
- 78947218000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68290 Niederbruck
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 21 | — | 21 | — | 21 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL