Permis de construire – Logements
1 Sent De La Cure
02508313L0002
Annulé
le 22 juin 2013
2 logements
607 m² terrain
Bournois (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bournois (25083)
- Adresse
-
1 Sent De La Cure
25250 Bournois - Parcelle(s)
- E 246
- Superficie terrain
- 607 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BOURNOIS
- SIREN
- 212500839,0
- SIRET
- 21250083900015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25250 Bournois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 192 | — | — |
| Locaux | 192 | — | — | — | 192 |
| Service public | — | 192 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL