Permis de construire – Logements
42 B Grande Rue
02508316L0002
Commencé
le 05 décembre 2016
1 logement
70 m² habitables
1 625 m² terrain
Bournois (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 décembre 2016
3
Ouverture chantier
01 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bournois (25083)
- Adresse
-
42 B Grande Rue
25250 Bournois - Parcelle(s)
- ZL 141
- Superficie terrain
- 1 625 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHATEL
- SIREN
- 820027795,0
- SIRET
- 82002779500013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25250 Mancenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
| Locaux | 151 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL