Permis de construire – Logements
Boussieres
02508415C0017
Terminé
le 14 mars 2016
12 logements
1 192 m² habitables
2 890 m² terrain
Boussieres (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 mars 2016
3
Ouverture chantier
01 mars 2017
4
Achèvement
04 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Boussieres (25084)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU STADE
25320 Boussieres - Parcelle(s)
-
ZB 615
ZB 614 - Superficie terrain
- 2 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE EST
- SIREN
- 494443419,0
- SIRET
- 49444341900010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 6
- T5
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL