Permis de construire – Logements
1 Rue De L'Eglise
02508418C0001
Terminé
le 20 juin 2018
2 logements
1 966 m² terrain
Boussieres (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 juin 2018
3
Ouverture chantier
05 novembre 2018
4
Achèvement
06 mars 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Boussieres (25084)
- Adresse
-
1 Rue De L'Eglise
25320 Boussieres - Parcelle(s)
-
AD 72
AD 74 - Superficie terrain
- 1 966 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSSIERES
- SIREN
- 212500847,0
- SIRET
- 21250084700018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25320 Boussieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 263 | — | 263 | — | 263 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL