Permis de construire – Logements
11 Chem Chemin Du Moulin
02508517P0008
Terminé
le 28 juillet 2017
1 logement
99 m² habitables
725 m² terrain
Bouverans (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 juillet 2017
3
Ouverture chantier
23 octobre 2017
4
Achèvement
27 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bouverans (25085)
- Adresse
-
11 Chem Chemin Du Moulin
Lieu-dit : VERS LE MOULIN
25560 Bouverans - Parcelle(s)
-
ZO 177P
ZO 177P - Superficie terrain
- 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL