Permis de construire – Logements
3 Grande Rue
02508521P0003
Autorisé
le 05 septembre 2021
1 logement
43 m² habitables
295 m² terrain
Bouverans (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bouverans (25085)
- Adresse
-
3 Grande Rue
25560 Bouverans - Parcelle(s)
- ZN 73
- Superficie terrain
- 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LONCHAMPT FRERES
- SIREN
- 898939277,0
- SIRET
- 89893927700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25560 La Riviere-Drugeon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 | 43 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL