Permis de construire – Logements
3 Rue De La Chapelle
02509516R0005
Terminé
le 21 décembre 2016
2 logements
130 m² habitables
Bretonvillers (25380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 décembre 2016
3
Ouverture chantier
30 mars 2017
4
Achèvement
05 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bretonvillers (25095)
- Adresse
-
3 Rue De La Chapelle
Lieu-dit : LE SAUCET
25380 Bretonvillers - Parcelle(s)
-
D 113
D 112 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25380 Bretonvillers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 930 | 130 | — | 129 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL